L’association :

Association loi 1901 déclarée en sous-préfecture de Bobigny le 22 septembre 2008 sous le n° W931006041.

Siège social

Les membres :

Monsieur Rachid ZEDOUTI, Président,
Monsieur Foudil AÏT-CHABANE,Trésorier

Hébergeur :

1&1 Internet AG
Brauerstr. 48
76135 Karlsruhe
Allemagne

Informatique et libertés :

Informations personnelles collectées

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article l. 226-13 du code pénal et la directive européenne du 24 octobre 1995.

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Conformément aux dispositions de l’article 34 de la loi n° 48-87 du 6 janvier 1978, l’utilisateur dispose d’un droit de modification des données nominatives collectées le concernant. Pour ce faire, l’utilisateur envoie à l’association RELAIS NUMERIQUE:

• un courrier électronique en utilisant le formulaire de contact
• un courrier à l’adresse du siège de l’association (indiquée ci-dessus) en indiquant son nom ou sa raison sociale, ses coordonnées physiques et/ou électroniques, ainsi que le cas échéant la référence dont il disposerait en tant qu’utilisateur du site :

Association RELAIS NUMERIQUE
Chez Rachid ZEDOUTI
73, rue Albert Dhalenne
93400 Saint-Ouen

(Changement d’adresse en cours!)

La modification interviendra dans des délais raisonnables à compter de la réception de la demande de l’utilisateur.

Limitation de responsabilité

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Les statuts :